Mentions légales

Propriétaire du site Internet :

POMME COM SARL
Adresse : 18 chemin de la violette - 31240 L'UNION (France)
Téléphone : 05 82 95 00 73
Capital : 5 000 €
Siret : 79348639000073
TVA intracommunautaire : FR30793486390
Inscription au RCS : Toulouse sous le numéro 793 486 390

La SARL POMME COM appartient au groupe IDEO WEB
Capital de 802 000€
Siret : 83161381500032
TVA intracommunautaire : FR2831613815
Inscription au RCS : Toulouse sous le numéro 831 613 815

Responsable de la publication :

Cyrille Richard
Mail : c.richard@pomme-com.fr

Propriété intellectuelle :

Pomme Com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable éditorial du site.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Création du site Internet :

Création et référencement du site Internet par l’agence Web-6.fr. Agence web basée dans l’agglomération toulousaine (création de sites web, gestion de la communication des entreprises…).

Hébergement du site Internet :

OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix (France)
Téléphone : 09 72 10 10 10 (prix d’un appel local)
Capital : 10 069 020 €